Georges Mante
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mante (Georges)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1993
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000348144
(source JORF)
nomination
22 Juin 1993
22/06/1993
De:
Mante (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000348095
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
De:
Mante (Georges)
Objet:
à la commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Membres suppléants
Groupe:
Commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
suppleant
JORFTEXT000000159644
(source JORF)
nomination
10 Mai 1990
10/05/1990
De:
Mante (Georges)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000714497
(source JORF)
nomination
22 Mars 1990
22/03/1990
